La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 16 mai 2002 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - A l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, A (Direction du renseignement militaire), tableau :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, après l'alinéa : « M. le général André Ranson, directeur. », il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Jean Simon, chargé des fonctions de directeur adjoint plans. » ;
2o A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. le colonel Jean Simon, lire : « Dans la limite de ses attributions. ».

Art. 2. - Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o L'article 8 est ainsi rédigé :
« Art. 8. - Chef d'état-major de l'armée de terre :
La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée Yves Crène, chef d'état-major de l'armée de terre.
En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène, M. le général Noël Millet reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2o A l'article 11 (Etats-majors), au I, A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général François-Pierre Joly » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Daniel Gavrel. » (à compter du 1er août 2002).

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 juillet 2002.